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Mon enfant a une maladie de longue durée, que faire par rapport aux études ?

Parfois, les enfants ne peuvent pas aller à l'école pendant une longue période en raison d'une maladie (qu'elle soit physique ou psychologique). Par conséquent, ils risquent de prendre du retard par rapport à leurs études. Lorsqu'un enfant accumule un retard important en raison d'une absence et n'atteint donc pas les objectifs finaux à la fin de l'année scolaire, ce dernier doit repasser son année scolaire. 
Pour pallier au problème, un certain nombre d'alternatives ont vu le jour il y a des années de cela. Le but est de donner aux enfants qui sont encore capables d'apprendre, mais qui ne peuvent pas se déplacer jusqu’à l’école, la possibilité de suivre des cours. Parentia énumère les différentes possibilités qui s'offrent à vous.

L'école à l'hôpital

Les enfants qui séjournent dans un hôpital ou un préventorium pendant une longue période, peuvent suivre des cours dans une école à l'hôpital. Une école à l'hôpital est une forme d'éducation spéciale de type 5 qui a spécifiquement été créée pour ce groupe cible. Un enfant qui séjourne longtemps à l'hôpital peut souvent suivre des cours à l'école de l'hôpital. L'enfant peut accessoirement s’inscrire dans cette école spécialisée. Un enfant qui était déjà inscrit dans une école avant son hospitalisation et qui y a commencé les cours, reste inscrit dans cette école. De cette manière, il ou elle pourra y reprendre les cours après son hospitalisation. C’est d’ailleurs l’école où l’enfant était inscrit avant son hospitalisation qui décide si l’élève peut passer à l'année scolaire suivante ou non.

L’enseignement temporaire à domicile (TOAH en Flandre et Bruxelles néerlandophone)

1. Qu'est-ce que l’enseignement temporaire à domicile ?
Lorsqu'un enfant à l’école maternelle, primaire ou secondaire est absent pendant une longue période en raison d'une maladie ou d'un accident, ou lorsqu'un enfant est atteint d'une maladie chronique, il ou elle peut temporairement avoir droit à 4 sessions de cours par semaine à domicile. C’est l’école où l’enfant est inscrit qui est obligé d’organiser ces sessions. C'est également cette même l’école qui décide, en accord avec les parents et le médecin, des matières qui seront enseignées à la maison et de l’enseignant qui donnera ces matières. Pour l'étudiant, cette forme d'enseignement temporaire à domicile est gratuite. L'école reçoit une compensation pour les heures supplémentaires et les éventuels frais de déplacement de l'enseignant.
2. Quelles sont les conditions que votre enfant doit remplir ?

L'école dans laquelle votre enfant est inscrit est obligée d'organiser l’enseignement temporaire à domicile si votre enfant remplit toutes ces conditions :

  • Votre enfant a une maladie de longue durée, une maladie chronique ou est en congé de maternité.
    • Une maladie de longue durée signifie que votre enfant ne peut pas assister aux cours à l'école pendant plus de 21 jours civils consécutifs en raison d'une maladie ou d'un accident. Vous pouvez le prouver à l'aide d'un certificat médical de votre médecin traitant ou d’un spécialiste.
    • Une maladie chronique signifie que votre enfant suit un traitement récurrent, ce qui implique qu'il ne peut pas aller à l'école pendant un certain temps à chaque fois. Ce traitement doit s'étaler sur une période d’au moins six mois. Vous pouvez également le prouver au moyen d'un certificat médical.
  • Un médecin doit établir un diagnostic de la maladie et donner l'autorisation pour suivre des cours à domicile.
  • Votre enfant est en maternelle, primaire ou secondaire.
  • Votre enfant réside à une distance acceptable de l'école. Pour les enfants de l'enseignement ordinaire, cette distance est fixée à 10 km, pour les enfants de l'enseignement spécialisé, la distance maximale est de 20 km. Attention, il s'agit de l’endroit où résident les enfants, et non de l’endroit où ils sont domiciliés. Ils peuvent dont très bien vivre en internat, dans une institution du Service de Protection de la Jeunesse, chez les grands-parents ou un autre membre de la famille, … Si votre enfant habite au-delà de la distance établie, l'école n'est pas obligée d'organiser l’enseignement temporaire à domicile. Bien évidemment, l'école est libre d’organiser des cours à domicile malgré tout si elle le désire. Le ministère de l’Education compensera également l'école dans ce cas de figure.
  • Au moins un des parents (d'accueil) ou tuteurs accepte et fait la demande.
3. Pendant combien de temps mon enfant a-t-il droit à l’enseignement temporaire à domicile ?
  • Les enfants avec une maladie de longue durée : Strictement parlant, ils ont droit à l’enseignement à domicile jusqu'à la date de fin du certificat médical. Si votre enfant tombe à nouveau malade dans les 3 mois suivant la fin du certificat médical, ce droit est également maintenu. À partir du moment où votre enfant est en mesure de retourner à l'école au moins à mi-temps, le droit à l'enseignement temporaire à domicile prend fin.
  • Les enfants avec une maladie chronique : Pour les enfants souffrant d’une maladie chronique, un unique certificat médical suffit. Sur base de ce seul certificat médical, votre enfant aura alors droit à 4 heures d'enseignement à domicile toutes les 9 demi-journées d'absence.
  • Congé de maternité : Vous pouvez demander l’enseignement à domicile jusqu'à 3 semaines après votre congé de maternité et jusqu'à 9 semaines après l'accouchement.
4. Quand se peut-il que votre enfant n’y ait pas droit ?

L'enseignement à domicile n'est pas possible pour les formations suivantes :

  • Enseignement secondaire professionnel à temps partiel
  • Enseignement secondaire à temps plein :
    • Lors des années préparatoires à l'enseignement supérieur général (ASO) et artistique (KSO)
    • Les septièmes secondaires de l’enseignement technique (TSO) et artistique (KSO)
  • Formation professionnelle en alternance dans l'enseignement secondaire spécialisé
  • Formation d’infirmier de niveau supérieur

Enseignement permanent à domicile (POAH en Flandre et Bruxelles néerlandophone)

1. Enseignement permanent à domicile (aussi appelé POAH en Flandre)

Contrairement à l’enseignement temporaire à domicile, l’enseignement permanent à domicile est comme son nom l’indique, de nature permanente. Tout enfant âgé de cinq ans ou plus, qui remplit les conditions d’autorisation à l'enseignement spécialisé et qui ne fréquente pas l'école en raison d'un handicap ou d'une affection, peut prétendre à un enseignement permanent à domicile. Tout comme pour l’enseignement temporaire à domicile, l’enfant a droit à 4 sessions de cours par semaine qui sont organisées en permanence à la maison. L'école discute avec les parents de l’offre, de l'heure et de la durée des cours, en tenant compte des restrictions imposées par le médecin.

2. Quelles sont les conditions que votre enfant doit remplir ?

  • Votre enfant doit avoir un handicap qui l'empêche de se rendre à l'école.
  • Votre enfant doit être en mesure de gérer l’accompagnement scolaire.
  • Votre enfant doit disposer d’un rapport pour avoir accès à l'enseignement spécialisé. Ce rapport démontre que des adaptations raisonnables pour votre enfant ne suffiront pas pour atteindre les objectifs d'apprentissage normaux dans une école ordinaire. Votre enfant recevra un parcours scolaire adapté à ses besoins. En outre, il indique également quel type d'éducation spéciale est le mieux adapté aux besoins de l'enfant. Le CLB (Centrum voor leerlingenbegeleiding) fournit ce rapport aux parents après enquête. (Attention, les parents restent libres d'inscrire leur enfant (même avec un rapport d'admission à l'enseignement spécialisé) dans une école normale où l’enfant peut recevoir un programme adapté. L'école examine alors avec le CLB si elle peut fournir la formation appropriée, à condition que les ajustements nécessaires soient effectués. Lorsqu'il s'inscrit dans une école ordinaire, votre enfant peut également demander une aide pour les enfants en éducation spécialisée, à condition qu'il ait un rapport.

Enseignement à domicile

Lorsque votre enfant est physiquement incapable d'aller en classe, mais qu'il est néanmoins en état d’étudier, vous pouvez envisager l'enseignement à domicile. En Belgique, l’obligation scolaire commence dès l’âge de 5 ans et se termine à l'âge de 18 ans ; les enfants ne sont cela dit pas obligé de se rendre à l’école pour suivre des cours. Pour que votre enfant puisse suivre des cours à domicile, vous devez remplir un certain nombre de conditions. Vous trouverez plus de détails à ce sujet dans notre article « Puis-je pratiquer l’enseignement à domicile pour mon enfant ? ».

Enseignement synchrone à distance (SIO)

Depuis le 1er janvier 2015 l’enseignement synchrone à distance, abrégé en SIO, est un droit pour chaque enfant malade qui va à l'école en Belgique. En Flandre et à Bruxelles (enseignement néerlandophone), l'organisation de ce type d'enseignement a été confiée au service Bednet. Pour la Wallonie et l'enseignement francophone à Bruxelles, le service est géré par Classcontact.
Bednet
1. Qu'est-ce que Bednet ?
Lorsqu'un enfant est absent de l'école pour cause de maladie, d'opération, de grossesse ou d'accident, il est en droit de recevoir une éducation par le biais de Bednet. Grâce à Bednet, l’enfant absent est relié en direct avec sa classe via internet (à l'aide d'un ordinateur (portable)). Une webcam est installée dans la classe, permettant à l'enfant de suivre les leçons depuis son fauteuil ou son lit d’hôpital. Il peut ainsi suivre les cours et rester en contact avec ses camarades de classe. Bednet peut également être combiné avec d’autres types d’enseignement destinés aux enfants avec une maladie de longue durée, tels que l’enseignement temporaire à domicile et les écoles à l’hôpital.
2. Pour qui Bednet peut-il être mis en place ?
  • ​​​​​​Les enfants qui doivent souvent s’absenter (au moins quatre semaines réparties sur une année) ou qui ne peuvent pas suivre de cours pendant plus d’un mois suite à une maladie, une opération, une grossesse ou un accident, peuvent faire appel aux services de Bednet
  • Les enfants qui appartiennent au groupe à risque Covid peuvent demander à bénéficier de Bednet par sécurité, indépendamment du fait qu'ils aient la possibilité d’assister aux cours sur place ou non.
  • Les enfants en bonne santé qui vivent dans une famille où réside une personne appartenant au groupe à risque Covid, peuvent faire appel aux services de Bednet si le médecin traitant du patient à risque estime qu’il est trop risqué de faire entrer des membres de la famille en contact avec des personnes de l’extérieur. Dans cette situation, le médecin délivre un certificat médical indiquant explicitement que l'étudiant n'est pas autorisé à assister aux cours en raison de la présence d'un patient à risque dans son entourage. Si c’est le cas, la demande doit être faite via la procédure d'exception.
  • Bednet s'applique à tous les enfants qui tombent sous l’obligation scolaire. Concrètement, les enfants peuvent en bénéficier dès l’âge de 5 ans et ce jusqu’à leurs 18 ans.
  • Votre enfant doit fréquenter une école financée ou subventionnée par le Gouvernement flamand.
3. Pour qui Bednet ne peut-il pas être mis en place ?
  • Les enfants qui suivent un enseignement secondaire professionnel à temps partiel
  • Les jeunes qui suivent une année préparatoire à l'enseignement supérieur (7e année à l’enseignement général (ASO) et artistique (KSO)
  • Les jeunes qui suivent une formation professionnelle en alternance dans l'enseignement secondaire spécialisé.
4. Combien coûte Bednet ?
Bednet est entièrement gratuit. Les services de Bednet sont organisés par une association sans but lucratif et ne coûtent rien à l'école, ni à l'enfant et à sa famille. Bednet fournit tout, de l’ordinateur (portable) à la webcam, en passant par la connexion internet à domicile.
5. Vous pensez être éligible ? Qui introduit par conséquent une demande pour Bednet ?
Peu importe qui introduit une demande pour Bednet. L'enfant ou le jeune peut introduire une demande, mais celle-ci peut également être faite par l'un des parents, un enseignant, le CLB ou un médecin. En tant que parent ou enfant, vous n'êtes pas tenu d’en discuter avec l'école ou d'autres instances.
6. Comment et quand introduire une demande pour Bednet ?
Vous pouvez faire une demande sans engagement via le formulaire en ligne que vous trouverez sur Bednet. Lors de votre demande, il est important de fournir un certificat médical à l’école de votre enfant, indiquant que votre enfant ne pourra pas assister aux cours pendant au moins un mois. Enfin, faites votre demande le plus rapidement possible. Strictement parlant, vous pouvez faire une demande pour Bednet à tout moment, mais le lancement effectif de Bednet ne pourra se faire que quelques semaines plus tard. Il est donc dans votre intérêt d’introduire votre demande le plus rapidement possible. Si vous savez déjà à l'avance que vous resterez chez vous pendant une longue période (par exemple en cas de grossesse ou d'une opération planifiée), il est préférable d'introduire votre demande environ 5 semaines à l'avance.
Classcontact
1. Qu'est-ce que Classcontact ?
Lorsqu'un enfant est absent de l'école pour cause de maladie, d'opération, de grossesse ou d'accident, il est en droit de recevoir une éducation par le biais de Classcontact. Grâce à Classcontact, l’enfant absent est relié en direct avec sa classe via internet (à l'aide d'un ordinateur (portable)). Une webcam est installée dans la classe, permettant à l'enfant de suivre les leçons depuis son fauteuil ou son lit d’hôpital. Il peut ainsi suivre les cours et rester en contact avec ses camarades de classe. Classcontact peut également être combiné avec d’autres types d’enseignement destinés aux enfants avec une maladie de longue durée, tels que l’enseignement temporaire à domicile et les écoles à l’hôpital
2. Pour qui Classcontact peut-il être mis en place ?
  • Les enfants qui ne peuvent pas se présenter en classe pendant au moins 6 semaines suite à une maladie, une opération, une grossesse ou un accident, peuvent faire appel aux services de Classcontact
  • Classcontact s'applique à tous les enfants qui tombent sous l’obligation scolaire. Concrètement, les enfants peuvent en bénéficier dès l’âge de 5 ans et ce jusqu’à leurs 18 ans.
  • Votre enfant doit fréquenter une école financée ou subventionnée par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
3. Combien coûte Classcontact ?
Classcontact est entièrement gratuit. Les services de Classcontact sont organisés par une association sans but lucratif et ne coûtent rien à l'école, ni à l'enfant et à sa famille. Classcontact fournit tout, de l’ordinateur (portable) à la webcam, en passant par la connexion internet à domicile.
4. Vous pensez être éligible ? Qui introduit par conséquent une demande pour Classcontact ?
Peu importe qui introduit une demande pour Classcontact. L'enfant ou le jeune peut introduire une demande, mais celle-ci peut également être faite par l'un des parents, un enseignant, le CLB ou un médecin. En tant que parent ou enfant, vous n'êtes pas tenu d’en discuter avec l'école ou d'autres instances.
5. Comment et quand introduire une demande pour Classcontact ?
Vous pouvez faire une demande sans engagement via le formulaire en ligne que vous trouverez sur Classcontact. Lors de votre demande, il est important de fournir un certificat médical à l’école de votre enfant, indiquant que votre enfant ne pourra pas assister aux cours pendant au moins 6 semaines. Enfin, faites votre demande le plus rapidement possible. Strictement parlant, vous pouvez faire une demande pour Classcontact à tout moment, mais le lancement effectif de Classcontact ne pourra se faire que quelques semaines plus tard. Il est donc dans votre intérêt d’introduire votre demande le plus rapidement possible. Si vous savez déjà à l'avance que vous resterez chez vous pendant une longue période (par exemple en cas de grossesse ou d'une opération planifiée), il est préférable d'introduire votre demande environ 5 semaines à l'avance.

Autres initiatives :

1. L'organisation « School en Ziekzijn » (en Flandre et Bruxelles néerlandophone)

De quoi s’agit-il ?

L'organisation « School en Ziekzijn » est une organisation (bénévole) qui pourvoit un enseignement temporaire à domicile. Quelle est la différence avec l’enseignement temporaire à domicile donné par l'école elle-même ? La différence réside dans le fait qu'avec l’enseignement temporaire à domicile, l'école désigne un enseignant pour enseigner à l'enfant malade là où il habite. Lorsque vous faites appel aux services de « School en Ziekzijn », ils cherchent un enseignant (bénévole) approprié pour vous, après avoir déterminé avec l'école et les parents les matières pour lesquelles un accompagnement doit être mis en place. Le volontaire prendra ensuite contact avec les parents et l'école pour convenir de la date de début des cours. L'école fournira le matériel pédagogique. Les services de « School en Ziekzijn » peuvent bien sûr être combinés avec d’autres formes d’enseignement comme les écoles à l’hôpital et Bednet.

Qui peut faire appel à ce service ?

Tout élève qui (toutes les conditions doivent être remplies) :

  • a une maladie de longue durée ou chronique, ou est en congé de maternité ;
  • est inscrit dans une école flamande reconnue ;
  • dispose d'un certificat d'absence du médecin (certificat médical).

2. Alles over kanker (en Flandre et Bruxelles néerlandophone)

De quoi s’agit-il et qui est éligible ?

« Alles over kanker » est un service de "Kom op tegen kanker" qui fait appel à des enseignants de maternelle pour encadrer bénévolement des patients atteints de cancer de la première et de la deuxième classe de maternelle. Tout ceci est organisé dans le cadre de l'enseignement à domicile et ce pour un maximum de 4 heures par semaine. « Kom op tegen kanker » travaille de préférence avec les enseignants de l'école de votre enfant.

3. Mutuelle

Certaines mutuelles ont également inclus dans leurs services l'enseignement à domicile pour les enfants malades. Pour plus d'informations, contactez votre mutuelle.

Quel type de soutien est le mieux adapté à mon enfant ?

Le meilleur type de soutien, dépend d’un enfant à l’autre et d’une situation à l’autre. De plus, vous pouvez faire appel à plusieurs formes d’enseignement mentionné ci-dessus en même temps. De fait, faire appel aux services de Bednet n'exclut pas l'enseignement (temporaire) à domicile. En tant que parent, vous examinez et décidez, en concertation avec l'école, le CLB, les médecins et l'organisme de soutien, de la solution la plus appropriée pour votre enfant. Ensemble, vous examinez quel parcours vous donne les meilleures chances de rattraper ou de limiter le retard accumulé afin de mener l'année scolaire à bonne fin. 

Sources :
Onderwijs.vlaanderen.be
Bednet.be
Contactclass.be
Enseignement.be
Hospichild.be

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